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1.1 Nous nous réjouissons de votre visite sur notre site internet et de l’intérêt que vous portez à nos services. Nous vous informons ici sur le traitement de vos données personnelles lors de l'utilisation de notre site web. Les données personnelles sont toutes les données avec lesquelles vous pouvez être identifié personnellement. 1.2 Le responsable du traitement des données sur ce site internet est, au sens du Règlement général sur la protection des données (RGPD), EasyParts Rollerteile GmbH, Am Felsbrunnen 2, 66119 Saarbrücken, Deutschland, Tel.: +49 681 844 920 410, E-Mail: [email protected] Le responsable du traitement des données à caractère personnel est la personne physique ou morale, l'autorité publique, le service ou un autre organisme qui, seul ou conjointement avec d'autres, détermine les finalités et les moyens du traitement des données à caractère personnel. 1.3 Ce site web utilise le cryptage SSL (Secure Socket Layer) ou TLS (transport Layer Security) pour des raisons de sécurité et pour protéger la transmission de données personnelles ainsi que d'autres contenus confidentiels (comme par exemple les commandes ou les demandes de renseignements). Vous pouvez reconnaître une connexion cryptée par la chaîne de caractères "https://" et/ou au symbole du cadenas dans la barre de navigation. Lorsque vous utilisez notre site web uniquement à des fins d'information, c'est-à-dire si vous ne vous inscrivez pas ou ne nous fournissez pas d'autres informations, nous ne recueillons que les seules données transmises par votre navigateur à notre serveur (les "Server-Logfiles ou "fichiers journaux"). Ainsi, lors de la visite de notre site web, seules les données suivantes qui nous sont techniquement nécessaires pour vous présenter le site internet seront collectées : Le traitement est effectué conformément à l'article 6 paragraphe 1 point f) RGPD dans notre intérêt légitime à l’amélioration de la stabilité et des fonctionnalités du site web. Les données ne seront en aucun cas transmises ou utilisées à d’autres fins. Nous nous réservons en tout état de cause le droit de vérifier ultérieurement les fichiers journaux du serveur s'il existe des indices concrets d'utilisation illégale. 3.1 Cloudflare Nous utilisons un réseau de diffusion de contenu fourni par le prestataire suivant : Cloudflare Inc., 101 Townsend St. San Francisco, CA 94107, États-Unis Ce service nous permet de transmettre plus rapidement des fichiers multimédias volumineux tels que des graphiques, des contenus de pages ou des scripts par le biais d'un réseau de serveurs répartis au niveau régional. Le traitement se fait en vue de préserver notre intérêt légitime à améliorer la stabilité et la fonctionnalité de notre site Web conformément à l'article 6, paragraphe 1, point f RGPD. Nous avons conclu un contrat de traitement des commandes avec le fournisseur, qui garantit la protection des données des visiteurs de notre site et qui interdit toute transmission non autorisée à des tiers. Quant au transfert de données aux États-Unis, le fournisseur se réfère aux clauses contractuelles standard de la Commission européenne, qui visent à garantir le respect du niveau européen de protection des données. 3.2 KeyCDN Nous utilisons un réseau de diffusion de contenu fourni par le prestataire suivant : proinity GmbH, Rümikerstrasse 60, 8409 Winterthur, Suisse Ce service nous permet de transmettre plus rapidement des fichiers multimédias volumineux tels que des graphiques, des contenus de pages ou des scripts par le biais d'un réseau de serveurs répartis au niveau régional. Le traitement se fait en vue de préserver notre intérêt légitime à améliorer la stabilité et la fonctionnalité de notre site Web conformément à l'article 6, paragraphe 1, point f RGPD. Nous avons conclu un contrat de traitement des commandes avec le fournisseur, qui garantit la protection des données des visiteurs de notre site et qui interdit toute transmission non autorisée à des tiers. En cas de transfert de données au site du fournisseur, un niveau de protection des données adéquat est garanti par une décision d'adéquation de la Commission européenne. Afin de rendre la visite sur notre site web attrayante et de permettre l'utilisation de certaines fonctionnalités, nous utilisons des cookies sur différentes pages. Un cookie est un fichier texte de petite taille qui est enregistré par votre navigateur sur le disque dur de votre terminal. Certains cookies sont supprimés après la fin de la session de navigation, c'est-à-dire après la fermeture de celui-ci (“cookies de session”). D'autres cookies subsistent cependant sur votre terminal et permettent à notre société ainsi qu’à nos partenaires (cookies tiers) de reconnaître votre navigateur lors de votre prochaine visite (cookies persistants). Si des cookies sont utilisés, ces derniers collectent et traitent individuellement les informations spécifiques de l'utilisateur telles que les données du navigateur, les données de localisation ou les valeurs d'adresse IP. Les cookies persistants sont toutefois automatiquement et systématiquement supprimés après une période prédéterminée qui peut varier en fonction de la nature du cookie. Dans certains cas, les cookies sont utilisés pour simplifier le processus de commande en permettant la sauvegarde de certains paramètres (par exemple, en mémorisant le contenu d'un panier d'achat virtuel pour une visite ultérieure). Dans le cas où des données à caractère personnel sont traitées par les cookies que nous utilisons, le traitement est effectué conformément aux dispositions de l'article 6, paragraphe 1, point b) RGPD pour l'exécution du contrat ou, conformément à l'article 6, paragraphe 1, point f) RGPD, pour sauvegarder notre intérêt légitime à doter notre site web des meilleures fonctionnalités possibles et à permettre une configuration conviviale et efficace du site internet. Veuillez noter que vous pouvez paramétrer votre navigateur de façon à être informé de la présence de cookies et de la possibilité de pouvoir décider individuellement de leur acceptation ou de leur exclusion, et ce au cas par cas ou de manière plus générale. La gestion des paramétrages des cookies est propre à chaque navigateur. Veuillez-vous référer au menu d’aide de votre navigateur pour connaître les modalités de paramétrage existantes. Microsoft Edge: https://support.microsoft.com Veuillez noter que les fonctionnalités de notre site web peuvent être limitées dans le cas où vous refusez l’utilisation de cookies. 5.1 Rappel d'évaluation propre (pas d'envoi par un système d'évaluation client) 5.2 Des données à caractère personnel sont collectées lors de la prise de contact avec nos services (par exemple via le formulaire de contact ou par e-mail). Les données collectées par le biais du formulaire de contact peuvent être consultées à partir de ce même formulaire. Ces données sont enregistrées et utilisées dans le seul but de répondre à votre demande et pour permettre la prise de contact ainsi que l'administration technique correspondante. Le traitement des données est effectué, le cas échéant, conformément aux dispositions de l’article 6, paragraphe 1, point f) RGPD sur la base de notre intérêt légitime à répondre à votre demande. A l’issue du traitement final de votre demande, c’est à dire lorsqu’il peut être déduit des circonstances que la situation est définitivement clarifiée et qu’il ne subsiste aucune obligation légale de conservation contraire, vos données sont immédiatement supprimées. Les données à caractère personnel sont collectées et traitées dans la mesure nécessaire, conformément à l'article 6, paragraphe 1, point b) RGPD, si vous nous les communiquez lors de l'ouverture d'un compte client. Veuillez consulter le masque de saisie du formulaire correspondant sur notre site Web en vue de savoir quelles sont les données nécessaires à l'ouverture d'un compte. Un effacement de votre compte client est possible à tout moment et peut être effectué en envoyant un message à l'adresse du responsable mentionnée ci-dessus. Après la suppression de votre compte client, vos données seront effacées à condition que tous les contrats conclus à ce sujet aient été entièrement exécutés, qu'aucun délai de conservation légal ne s'y oppose et qu'aucun intérêt légitime ne subsiste de notre part pour la poursuite de l'enregistrement. Inscription à notre bulletin d'information électronique Si vous vous abonnez à notre Newsletter, des informations sur nos offres vous seront régulièrement communiquées. La seule information nécessaire à l'envoi de la Newsletter est votre adresse e-mail. L'indication éventuelle d'autres données est facultative et ne peut être utilisée que pour vous contacter personnellement. Nous utilisons la procédure dite de « double opt-in » pour l'envoi de notre Newsletter. Cela signifie que vous ne recevrez notre Newsletter par e-mail que dans la mesure où vous avez expressément consenti à son envoi. Après réception de votre consentement, un e-mail de confirmation vous demandant de confirmer une dernière fois votre souhait de recevoir nos futures lettres d'information vous sera envoyé et vous n’aurez qu’à cliquer sur le lien de confirmation transmis pour valider définitivement votre abonnement à notre Newsletter. Conformément aux dispositions de l’article 6, paragraphe 1, point a) RGPD, c’est en activant le lien de confirmation, que vous nous donnez votre consentement définitif à l'utilisation de vos données personnelles. Lors de l’inscription à la Newsletter, nous enregistrons l’adresse IP fournie par le fournisseur d'accès Internet (FAI) ainsi que la date et l'heure de l'inscription de sorte à pouvoir retracer toute utilisation abusive éventuelle de votre adresse e-mail à une date ultérieure. Les données que nous collectons lors de l'inscription à notre Newsletter seront utilisées exclusivement à des fins publicitaires et par le biais de notre Newsletter. Vous pouvez vous désabonner de la Newsletter à tout moment via le lien fourni ou en envoyant un message au responsable du traitement susmentionné. Après votre désabonnement, votre adresse e-mail sera immédiatement supprimée de notre liste de diffusion, à moins que vous ayez expressément consenti à une utilisation ultérieure de vos données ou qu'une utilisation ultérieure autorisée par la loi ait été prévue dans cette déclaration. 8.1 - Sur notre site Web, nous offrons aux clients la possibilité de commander la personnalisation de produits en envoyant des fichiers image via une fonction de téléchargement. Le motif de l'image soumise est alors utilisé comme modèle pour la personnalisation du produit choisi. Le client peut utiliser le formulaire de téléchargement sur le site Web et nous transmettre directement un ou plusieurs fichiers image de la mémoire du terminal utilisé par un transfert de données automatisé et crypté. Nous saisissons, enregistrons et utilisons ensuite les fichiers transmis exclusivement pour fabriquer le produit personnalisé conformément á la description de la prestation correspondante figurant sur notre site Web. Dans la mesure où les fichiers image transmis sont transmis à des prestataires de services spéciaux à des fins de fabrication et de traitement de la commande, vous en serez explicitement informé dans les paragraphes suivants. Aucune autre transmission n'a lieu. Si les fichiers transmis ou les motifs numériques contiennent des données à caractère personnel (en particulier des images de personnes identifiables), tous les processus de traitement mentionnés ci-dessus ont lieu exclusivement dans le but de traiter votre commande en ligne conformément à l'article 6, paragraphe 1, point b) RGPD. Une fois la commande terminée, les fichiers d'images transmis sont automatiquement et intégralement supprimés. Le client peut nous transmettre un ou plusieurs fichiers image stockés dans la mémoire du terminal utilisé via l'adresse électronique communiquée sur le site Web. Nous saisissons, enregistrons et utilisons alors les fichiers ainsi transmis dans le seul but de réaliser le produit personnalisé conformément à la description de la prestation correspondante sur notre site Web. Dans la mesure où les fichiers image transmis sont transmis à des prestataires de services spéciaux à des fins de fabrication et de traitement de la commande, vous en serez explicitement informé dans les paragraphes suivants. Aucune autre transmission n'a lieu. Si les fichiers transmis ou les motifs numériques contiennent des données à caractère personnel (en particulier des images de personnes identifiables), tous les processus de traitement mentionnés ci-dessus ont lieu exclusivement dans le but de traiter votre commande en ligne conformément à l'article 6, paragraphe 1, point b) RGPD. Une fois la commande terminée, les fichiers d'images transmis sont automatiquement et intégralement supprimés. 8.2 Dans le cadre de l'exécution du contrat, les données personnelles que nous collectons ne sont transmises à l'entreprise de transport chargée de la livraison que si elles sont nécessaires à la livraison de la marchandise. Dans la mesure où nous vous devons, sur la base d'un contrat correspondant, des mises à jour pour des marchandises contenant des éléments numériques ou pour des produits numériques, nous traitons les données de contact que vous nous avez transmises lors de la commande (nom, adresse, adresse e-mail) afin de vous informer personnellement, dans le cadre de notre obligation légale d'information conformément à l'article 6, paragraphe 1, point c), du RGPD, par un moyen de communication approprié (par exemple par courrier postal ou par e-mail), des mises à jour à venir dans le délai prévu par la loi. Vos données de contact sont utilisées dans un but strictement limité aux communications concernant les mises à jour que nous devons et ne sont traitées par nous à cette fin que dans la mesure où cela est nécessaire pour l'information en question. Dans le cadre du traitement du paiement de la marchandise, les données que nous collectons ne sont transmises à l'établissement de crédit mandaté que si cela est également nécessaire au paiement de la commande. En cas de recours à des prestataires de services de paiement, nous vous en informerons explicitement dans cette déclaration. La base juridique pour le transfert de ces données est l'article 6, paragraphe 1, point b) RGPD. 8.3 Afin de remplir nos obligations contractuelles envers nos clients, nous avons recours à des prestataires de services d'expédition tiers. Conformément aux dispositions de l’article 6, paragraphe 1, point b) RGDP, nous leur transmettons votre nom ainsi que votre adresse de livraison exclusivement pour la livraison de la marchandise. 8.4 Transmission des données à caractère personnel aux prestataires de services d'expédition 8.5 PostNL Nous utilisons le fournisseur suivant comme prestataire de services de transport: Koninklijke post NL BV, Waldorpstraat 3, 2521CA La Haye, Pays-Bas Conformément à l'article 6, paragraphe 1, point a) RGPD, nous transmettons votre adresse électronique et/ou votre numéro de téléphone au fournisseur avant la livraison de la marchandise afin de convenir d'une date de livraison ou d'annoncer la livraison, si vous y avez donné votre consentement exprès lors du processus de commande. Dans le cas contraire, nous ne transmettons au fournisseur que le nom du destinataire et l'adresse de livraison à des fins de livraison, conformément à l'article 6, paragraphe 1, point b) RGPD. La transmission n'a lieu que dans la mesure où elle est nécessaire pour la livraison des marchandises. Dans ce cas, une concertation préalable de la date de livraison avec le fournisseur ou l'annonce de la livraison n'est pas possible. 8.6 UPS Nous utilisons le fournisseur suivant comme prestataire de services de transport: United Parcel Service Deutschland Inc. & Co. OHG, Görlitzer Straße 1, 41460 Neuss, Allemagne Conformément à l'article 6, paragraphe 1, point a) RGPD, nous transmettons votre adresse électronique et/ou votre numéro de téléphone au fournisseur avant la livraison de la marchandise afin de convenir d'une date de livraison ou d'annoncer la livraison, si vous y avez donné votre consentement exprès lors du processus de commande. Dans le cas contraire, nous ne transmettons au fournisseur que le nom du destinataire et l'adresse de livraison à des fins de livraison, conformément à l'article 6, paragraphe 1, point b) RGPD. La transmission n'a lieu que dans la mesure où elle est nécessaire pour la livraison des marchandises. Dans ce cas, une concertation préalable de la date de livraison avec le fournisseur ou l'annonce de la livraison n'est pas possible. 8.7 Recours à des prestataires de services de paiement - Adyen 9.1 Google (Universal) Analytics Ce site web utilise Google Analytics, un service d'analyse de site internet proposé par Google Ireland Limited, Gordon House, 4 Barrow St, Dublin, D04 ESW5. Irlande (« Google »). Google (Universal) Analytics utilise des fichiers texte de petite taille enregistrés sur votre ordinateur (« Cookies »), qui nous aide à analyser l'utilisation du site par les utilisateurs. Les informations générées par les cookies sur l’utilisation du site web (y compris l'adresse IP abrégée) sont en principe transmises et enregistrées sur un serveur de Google. Cela peut entraîner une transmission vers les serveurs situés aux Etats-Unis. Ce site utilise Google (Universal) Analytics exclusivement avec l'extension «anonymizeIp() ». Cette extension assure l'anonymisation de l'adresse IP par raccourcissement et exclut ainsi tout lien personnel et direct avec l’utilisateur. Google utilisera ces informations en notre nom afin d’analyser votre utilisation du site web, de compiler des rapports sur son activité et de nous fournir d'autres services liés à l'utilisation du site internet. L'adresse IP anonymisée transmise par votre navigateur dans le cadre du service de Google Analytics n’est pas recoupée avec d'autres données détenues par Google. Google Analytics permet également de créer des statistiques avec des déclarations à propos de l'âge, de sexe et des intérêts des visiteurs du site sur la base d'une évaluation de la publicité ciblée par centres d'intérêt et avec l'inclusion d'informations de tiers via une fonction spéciale, appelée « caractéristiques démographiques ». Cela permet de définir et de différencier les groupes d'utilisateurs du site web dans le but de cibler les mesures de marketing. Toutefois, les données collectées via les "caractéristiques démographiques" ne peuvent être attribuées à une personne spécifique. Vous trouverez des détails au sujet du traitement généré par Google Analytics et du traitement des données recueillies sur le site Web par Google à l'adresse suivante : https://policies.google.com Vous pouvez révoquer votre consentement à tout moment avec effet pour l'avenir. Pour exercer votre révocation, veuillez désactiver ce service grâce à « l'outil de consentement aux cookies » fourni sur le site web. Vous trouverez de plus amples informations ici : https://support.google.com La fonction "UserIDs" peut également être utilisée sur ce site web comme extension de Google Analytics. En attribuant des UserIDs individuels, nous pouvons faire établir des rapports (reports) par Google pour tous les appareils (ce que l'on appelle le "Cross Device Tracking"). Cela signifie que si vous donnez votre consentement à l'utilisation de Google Analytics conformément à l'article 6, paragraphe 1, point a) du RGPD, votre comportement d'utilisation peut également être analysé sur plusieurs appareils, si vous avez créé un compte personnel en vous inscrivant sur ce site Web et que vous êtes connecté à votre compte personnel sur différents terminaux avec vos données de connexion correspondantes. Les données collectées de cette manière montrent entre autres sur quel terminal vous avez cliqué pour la première fois sur une annonce et sur quel terminal la conversion correspondante a eu lieu. Nous avons conclu avec Google un accord de traitement des commandes pour l'utilisation de Google Analytics, qui oblige Google à protéger les données des visiteurs de notre site et à ne pas les transmettre à des tiers. Vous trouverez de plus amples informations sur Google (Universal) Analytics à l'adresse suivante : https://policies.google.com 9.2 Google Analytics 4 Ce site utilise Google Analytics 4, un service fourni par Google Ireland Limited, Gordon House, 4 Barrow St, Dublin, D04 E5W5, Irlande ("Google"), pour analyser l'utilisation des sites web. Lors de l'utilisation de Google Analytics 4, des "cookies" sont employés par défaut. Les cookies sont des fichiers texte qui sont stockés sur votre appareil terminal et permettent une analyse de votre utilisation d'un site web. Les informations recueillies par les cookies concernant votre utilisation du site web (y compris l'adresse IP transmise par votre appareil terminal, raccourcie par les derniers chiffres, voir ci-dessous) sont normalement transmises à un serveur de Google où elles sont stockées et traitées. Il se peut que cela entraîne la transmission d'informations aux serveurs de Google LLC, une société basée aux États-Unis, où les informations sont traitées ultérieurement. Lors de l'utilisation de Google Analytics 4, l'adresse IP transmise par votre appareil terminal est toujours collectée et traitée automatiquement de manière anonyme afin d'exclure toute identification directe d'utilisateurs. Cette anonymisation automatique est effectuée par Google en raccourcissant l'adresse IP transmise par votre terminal par les derniers chiffres. Cette méthode d’anonymisation s’applique au sein des États membres de l'Union européenne (UE) ou d'autres États contractants de l'accord sur l'Espace économique européen (EEE). Google utilise ces informations et d'autres en notre nom dans le but d’évaluer votre utilisation du site web, de compiler des rapports au sujet de vos activités sur le site web et votre comportement d'utilisation et de nous fournir d'autres services liés à votre utilisation du site web et de l'internet. Dans le cadre de Google Analytics 4, l'adresse IP transmise et raccourcie par votre appareil terminal ne sera pas fusionnée avec d'autres données de Google. Les données collectées dans le cadre de l'utilisation de Google Analytics 4 seront conservées pendant 2 mois, puis supprimées. Google Analytics 4 permet également de créer des statistiques contenant des déclarations relatives à l'âge, au sexe et aux centres d’intérêt des utilisateurs du site web en fonction d’une évaluation de la publicité basée sur leurs centres d’intérêt et en incluant l'informations de tiers via une fonction spéciale ce que l'on appelle « caractéristiques démographiques ». Cela permet de déterminer et de distinguer des groupes d'utilisateurs du site web en vue de cibler les mesures de marketing. Toutefois, les données collectées par le biais des « caractéristiques démographiques » ne peuvent être attribuées à une personne spécifique et ne vous concernent donc pas personnellement. Ces données collectées via la fonction « caractéristiques démographiques » sont conservées pendant deux mois, puis supprimées. Tous les traitements décrits ci-dessus, en particulier la mise en place de cookies Google Analytics destinés au stockage et à la lecture d'informations figurant sur l'appareil terminal utilisé par vous n’ont lieu que si vous nous avez donné votre consentement exprès conformément à l’article 6, paragraphe 1, point a) RGPD. Sans votre consentement, Google Analytics 4 ne sera pas utilisé pendant votre utilisation du site web. Vous pouvez révoquer votre consentement à tout moment avec effet pour l'avenir. Pour exercer votre révocation, veuillez désactiver ce service via l’« outil de consentement aux cookies » fourni sur le site web. Sur ce site web, le service "Google Signals" peut également être utilisé comme extension de Google Analytics. Google Signals permet à Google d'établir des rapports sur tous les appareils (ce qu'on appelle le "Cross Device Tracking"). Dans la mesure où vous avez activé les "annonces personnalisées" dans les paramètres de votre compte Google et que vous avez relié vos appareils connectés à Internet à votre compte Google, Google peut analyser le comportement de l'utilisateur en fonction des appareils conformément à l’article 6, paragraphe 1, point a) RGPD (voir ci-dessus) et créer des modèles de base de données basés sur cette analyse. Sont ainsi pris en compte les connexions et les types d'appareils de tous les visiteurs de pages qui étaient connectés à un compte Google et qui ont effectué une conversion. Les données montrent entre autres sur quel appareil vous avez cliqué pour la première fois sur une annonce et sur quel appareil la conversion correspondante a eu lieu. Dans la mesure où Google Signals est utilisé, nous ne recevons pas de données personnelles de Google, mais uniquement des statistiques établies sur la base de Google Signals. Vous avez la possibilité de désactiver la fonction "annonces personnalisées" dans les paramètres de votre compte Google et de désactiver ainsi l'analyse multi-appareils. Pour ce faire, suivez les instructions de cette page : https://support.google.com Vous trouverez de plus amples informations ici : https://support.google.com Nous avons conclu avec Google un accord de traitement des commandes pour l'utilisation de Google Analytics, qui oblige Google à protéger les données des visiteurs de notre site et à ne pas les transmettre à des tiers. Pour le transfert de données provenant de l'UE vers les États-Unis, Google se réfère aux clauses dites standard de protection des données de la Commission européenne, qui visent à garantir le respect du niveau européen de protection des données aux États-Unis. Des informations juridiques supplémentaires sur Google Analytics 4, y compris une copie des clauses contractuelles types susmentionnées, sont disponibles sur le lien suivant : https://policies.google.com 9.3 Hotjar Ce site web utilise le service d’analyse web du fournisseur suivant: Hotjar Ltd, 11Niveau 2, St Julians Business Centre, 3, Elia Zammit Street, St Julians, STJ 1000, Malte À l’aide de cookies et/ou de technologies comparables (pixel espion, web beacons, algorithmes pour extraction d’informations relatives au terminal et au navigateur), ce service collecte et stocke des données pseudomymisées concernant les visiteurs, parmi lesquelles se trouvent des informations sur le terminal employé, comme l’adresse IP et des informations sur le navigateur, afin de les exploiter à des fins d’analyse statistique du comportement des utilisateurs sur notre site et d’établir des profils d’utilisateur pseudonymisés. Il est ainsi possible, entre autres, d’analyser des heatmaps qui montrent la durée des consultations des pages et les interactions avec leurs contenus (p. ex. saisies de texte, défilement à l’écran, clics et survols de souris). Une pseudonymisation exclut a priori la possibilité d’identifier directement l’utilisateur. Il n’y a pas de compilation de données en clair concernant votre personne d’une quelconque autre manière. Nous effectuons tous les traitements décrits ci-dessus, notamment l’extraction ou le stockage d’informations sur le terminal utilisé, uniquement si vous nous avez donné votre consentement express à cette fin conformément à l’art. 6 al. 1 point a RGPD. Vous pouvez retirer à tout moment le consentement que vous avez accordé, avec effet ultérieur, en désactivant ce service dans l’« outil de consentement aux cookies » à votre disposition sur le site. Nous avons conclu avec le fournisseur un contrat de sous-traitance qui assure la protection des données personnelles des visiteurs de notre site et interdit toute transmission non autorisée à des tiers. Google Ads Remarketing Ce site Web utilise la technologie de reciblage du fournisseur suivant : Google Ireland Limited, Gordon House, 4 Barrow St, Dublin, D04 E5W5, Irlande À cette fin, Google place un cookie dans le navigateur de votre terminal, qui permet de diffuser automatiquement des publicités basées sur les centres d'intérêt au moyen d'un identifiant de cookie pseudonyme et se basant sur les pages que vous avez consultées. Un traitement des données allant au-delà n'a lieu que si vous avez donné votre accord à Google de relier votre historique de navigation sur Internet et sur les apps avec votre compte Google et d'utiliser les informations provenant de votre compte Google en vue de personnaliser les annonces que vous consultez sur le Web. Dans ce cas, quand vous êtes connecté à Google pendant la consultation de notre site Web, Google utilise vos données conjointement avec les données Google Analytics afin de créer et de définir des listes de groupes cibles aux fins de remarketing sur l'ensemble des appareils. À cette fin, Google associe temporairement vos données à caractère personnel aux données Google Analytics afin de créer des groupes cibles. Dans le cadre de l'utilisation de Google Ads Remarketing, il se peut également que des données à caractère personnel soient transmises aux serveurs de Google LLC. situés aux États-Unis. Tous les traitements décrits ci-dessus, en particulier l'installation de cookies permettant la lecture d'informations sur le terminal utilisé, ne sont effectués que si vous nous y avez expressément autorisés conformément à l'art. 6, paragraphe 1, point a) RGPD. Sans ce consentement, la technologie de reciblage n'est pas utilisée pendant votre visite du site. Vous pouvez révoquer votre consentement à tout moment avec effet pour l'avenir. Pour exercer votre droit de révocation, veuillez désactiver ce service au moyen de l’« outil de consentement des cookies » mis à disposition sur le site Web. 11.1 Youtube Ce site Web utilise des plugins permettant d'afficher et de lire des vidéos provenant du fournisseur suivant: Google Ireland Limited, Gordon House, 4 Barrow St, Dublin, D04 ESW5. Irlande Lorsque vous consultez une page de notre site Web qui contient un tel plug-in, votre navigateur établit une connexion directe avec les serveurs du fournisseur afin de charger le plug-in. Certaines informations, dont votre adresse IP, sont alors transmises au fournisseur. Si la lecture des vidéos intégrées est déclenchée par le plug-in, le fournisseur utilise des cookies afin de collecter des informations sur le comportement de l'utilisateur, d'établir des statistiques de lecture et d'empêcher les comportements abusifs. Si vous êtes connecté à un compte utilisateur enregistré auprès du fournisseur pendant votre visite du site, vos données sont directement attribuées à votre compte au moment où vous cliquez sur une vidéo. Si vous ne souhaitez pas que cette attribution soit faite à votre compte, vous devez vous déconnecter avant d'actionner le bouton de lecture. Tous les traitements susmentionnés, en particulier le placement de cookies permettant de lire des informations sur le terminal utilisé, ne sont effectués que si vous nous y avez expressément autorisés conformément à l'art. 6, paragraphe 1, point a RGPD. Vous pouvez à tout moment révoquer le consentement donné avec effet pour l'avenir en désactivant ce service à l'aide de l'outil "Cookie-Consent-Tool" mis à disposition sur le site Web. 11.2 Google reCAPTCHA Sur ce site web, nous utilisons également la fonction reCAPTCHA de Google Ireland Limited, Gordon House, 4 Barrow St, Dublin, D04 ESW5. Irlande (« Google»). Cette fonction est principalement utilisée pour distinguer si une entrée est effectuée par une personne physique ou si elle est effectuée abusivement par un traitement automatique et automatisé. Le service comprend l'envoi de l'adresse IP et de toute autre donnée requise par Google pour le service reCAPTCHA qui seront transmises à Google. Le service est effectué conformément à l'article 6 paragraphe 1 point f RGPD sur la base de notre intérêt légitime à déterminer la volonté individuelle d'actions sur Internet et à éviter les abus et le spam. L'utilisation de Google reCAPTCHA peut également impliquer la transmission de données personnelles à des serveurs de Google LLC. situés aux États-Unis. Vous trouverez de plus amples informations sur Google reCAPTCHA et la politique de confidentialité de Google à l'adresse suivante : https://policies.google.com Ce site web utilise un outil dit "outil de consentement aux cookies" pour obtenir le consentement effectif de l'utilisateur concernant les cookies et les applications basées sur les cookies qui nécessitent un consentement. « L'outil de consentement aux cookies » est présenté aux utilisateurs sous la forme d'une interface utilisateur interactive lorsqu'ils accèdent à la page, sur laquelle le consentement pour certains cookies et/ou applications basées sur les cookies peut être donné en cochant la case appropriée. Grâce à l'utilisation de l'outil, tous les cookies/services nécessitant un consentement ne sont chargés que si l'utilisateur respectif donne le consentement correspondant en cochant la case correspondante. Cela garantit que ces cookies ne sont installés sur l'appareil final respectif de l'utilisateur que si le consentement a été accordé. L'outil définit des cookies techniquement nécessaires pour enregistrer vos préférences en matière de cookies. Les données à caractère personnel des utilisateurs ne sont généralement pas traitées. Si, dans des cas individuels, des données à caractère personnel (telles que l'adresse IP) sont traitées dans le but de stocker, d'attribuer ou de consigner les paramètres des cookies, cela se fait conformément aux dispositions de l’article 6, paragraphe 1, point f) RGPD sur la base de notre intérêt légitime à une gestion du consentement aux cookies conforme à la loi, spécifique à l'utilisateur et conviviale, et donc à une conception de notre site web conforme à la loi. Nous avons conclu un contrat de traitement des commandes avec le fournisseur, qui garantit la protection des données des visiteurs de notre site et interdit toute transmission non autorisée à des tiers. Vous trouverez de plus amples informations sur l'opérateur et les options de réglage de l'outil de consentement aux cookies directement dans l'interface utilisateur correspondante sur notre site web. 13.1 La réglementation applicable en matière de protection des données vous accorde des droits (droits d'information et d'intervention) vis-à-vis du responsable du traitement, dont nous vous informons ci-dessous : - Droit d’accès à l’information (art. 15 RGPD) - Droit de rectification (art. 16 RGPD) : Vous avez le droit d'obtenir du responsable du traitement, dans les meilleurs délais, la rectification de vos données à caractère personnel qui sont inexactes et/ou que celles qui sont incomplètes soient complétées. 13.2 DROIT D’OPPOSITION SI NOUS TRAITONS VOS DONNEES PERSONNELLES EN ESTIMANT QU'IL EXISTE DES MOTIFS LEGITIMES ET IMPERIEUX QUI PREVALENT SUR VOS PROPRES INTERETS, VOUS POUVEZ VOUS OPPOSER A TOUT MOMENT A CE TRAITEMENT POUR DES RAISONS TENANT A VOTRE SITUATION PARTICULIERE. SI VOUS EXERCEZ CE DROIT D'OPPOSITION, LE TRAITEMENT DES DONNEES CONCERNEES CESSERA IMMEDIATEMENT. NOUS NOUS RESERVONS TOUTEFOIS LE DROIT DE POURSUIVRE LE TRAITEMENT SI NOUS PARVENONS A PROUVER QUE LA POURSUITE DU TRAITEMENT EST JUSTIFIEE PAR DES MOTIFS LEGITIMES ET IMPERIEUX QUI PREVALENT SUR VOS INTERETS, DROITS ET LIBERTES OU SI LA POURSUITE DU TRAITEMENT PERMET LA CONSTATATION, L’EXERCICE OU LA DEFENSE DE DROITS EN JUSTICE. LORSQUE NOUS TRAITONS VOS DONNEES PERSONNELLES A DES FINS DE PROSPECTION, VOUS AVEZ LE DROIT DE VOUS OPPOSER A TOUT MOMENT AU TRAITEMENT DE VOS DONNEES A DE TELLES FINS DE PROSPECTION EN SUIVANT LES MODALITES DECRITES CI-DESSUS. SI VOUS EXERCEZ VOTRE DROIT D'OPPOSITION AU TRAITEMENT A DES FINS DE PROSPECTION, VOS DONNEES NE SERONT PLUS TRAITEES A CES FINS. La durée de conservation des données à caractère personnel est déterminée par la base juridique respective, la finalité du traitement et - le cas échéant - en plus par la période de conservation légale respective (par exemple, les périodes de conservation en vertu du droit commercial et fiscal). Lors du traitement de données à caractère personnel sur la base d'un consentement explicite conformément à l’article 6, paragraphe 1, point a) RGPD, ces données sont conservées jusqu'à ce que la personne concernée révoque son consentement. S'il existe des délais de conservation légaux pour les données qui sont traitées dans le cadre d'obligations légales ou quasi-légales sur la base de l'article 6, paragraphe 1, point b) RGPD, ces données seront systématiquement supprimées après l'expiration des délais de conservation, dans la mesure où elles ne sont plus nécessaires à l'exécution d'un contrat ou à l'initiation d'un contrat et/ou qu'il n'y a plus d'intérêt justifié de notre part à continuer à les stocker. Lorsque nous traitons des données à caractère personnel sur la base de l'article 6, paragraphe 1, point f) RGPD ces données sont conservées jusqu'à ce que la personne concernée exerce son droit d'opposition conformément à l'article 21, paragraphe 1 RGPD, à moins que nous puissions démontrer des motifs légitimes impérieux pour le traitement qui prévalent sur les intérêts, les droits et les libertés de la personne concernée, ou que le traitement serve à faire valoir, à exercer ou à défendre des droits légaux. Lors du traitement de données à caractère personnel à des fins de marketing direct sur la base de l'article 6, paragraphe 1, point f) RGPD, ces données sont conservées jusqu'à ce que la personne concernée exerce son droit d'opposition conformément à l'article 21, paragraphe 2 RGPD. Sauf indication contraire dans les autres informations de la présente déclaration sur les situations de traitement spécifiques, les données personnelles stockées seront par ailleurs supprimées lorsqu'elles ne seront plus nécessaires aux fins pour lesquelles elles ont été collectées ou traitées d'une autre manière.Politique de protection des données
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3) Hébergement & Content Delivery Network
4) Cookies
Les informations sur le paramétrage des cookies sur les divers navigateurs sont disponibles sous les liens suivants :
Firefox : https://support.mozilla.org
Chrome : https://support.google.com
Safari : https://support.apple.com
Opera : https://help.opera.com5) Prise de contact
Nous utilisons votre adresse e-mail à des fins de rappel d’évaluation de votre commande via le système d'évaluation utilisé par nous. A cet effet, et conformément aux dispositions de l’article 6, paragraphe 1, point a) RGPD, vous devez y consentir expressément pendant ou après la commande.
Vous pouvez révoquer votre consentement à tout moment en envoyant un message au responsable du traitement des données susmentionné.
En outre, si votre prise de contact a pour objet la conclusion d’un contrat, le traitement de vos données sera effectué sur le fondement de l’article 6, paragraphe 1, point b) RGPD.6) Traitement des données au moment de l'ouverture d'un compte client et dans le cadre de l’exécution du contrat
7) Utilisation de vos données à des fins de prospection
8) Traitement des données aux fins du déroulement des commandes
- Sur notre site Web, nous offrons aux clients la possibilité de commander la personnalisation de produits en envoyant des fichiers image par courriel. Le motif de l'image envoyée est alors utilisé comme modèle et sert à la personnalisation du produit choisi.
Le consentement peut être révoqué à tout moment avec effet pour l'avenir vis-à-vis du responsable désigné ci-dessus ou vis-à-vis du fournisseur.
Le consentement peut être révoqué à tout moment avec effet pour l'avenir vis-à-vis du responsable désigné ci-dessus ou vis-à-vis du fournisseur.
Si vous choisissez un mode de paiement du prestataire de services de paiement Adyen, le paiement sera traité par Adyen, Simon Carmiggeltstraat 6 - 50, 1011 DJ Amsterdam, Pays-Bas, à qui nous transmettrons les informations que vous fournissez lors du processus de commande avec les informations concernant votre commande (nom, adresse, IBAN, BIC, montant, monnaie et numéro de transaction) conformément à l'Art. 6, al. 1, lettre b RGPD. La transmission de vos données a lieu exclusivement dans le but du traitement des paiements avec le prestataire de services de paiement Adyen et uniquement dans la mesure où cela est nécessaire à cette fin.
- giropay
En cas de paiement par "giropay", le paiement est traité par paydirekt GmbH, Stephanstr. 14-16, 60313 Frankfurt am Main, Allemagne à qui nous transmettons les informations que vous avez fournies au cours du processus de commande ainsi que les informations concernant votre commande. Conformément à l'article 6, paragraphe 1, point a) RGPD, vos données sont transmises exclusivement aux fins du traitement des paiements et uniquement dans la mesure nécessaire à cette fin. Vous pouvez obtenir de plus amples informations sur les dispositions relatives à la protection des données de giropay GmbH à l'adresse internet suivante : https://www.giropay.de
- Klarna
Si le mode de paiement "Klarna achat sur facture" ou (si cela est proposé) le mode de paiement "Klarna paiement échelonné" est sélectionné, le paiement sera traité par Klarna Bank AB [https://www.klarna.com
Le rapport de solvabilité peut contenir des valeurs de probabilité (dénommées « valeurs de score »). Si des valeurs de score sont incluses dans le résultat du rapport de solvabilité, celles-ci sont nécessairement basées sur une procédure mathématico-statistique scientifiquement reconnue. Le calcul des valeurs de score comprend, mais sans s'y limiter, les données de correspondance postale. Klarna utilise les informations reçues sur la probabilité statistique de non-paiement pour prendre une décision équilibrée sur l'établissement, la mise en œuvre ou la résiliation de la relation contractuelle.
Vous pouvez révoquer votre consentement à tout moment en envoyant un message au responsable du traitement des données ou directement à Klarna. Toutefois, Klarna pourra éventuellement continuer à traiter vos données personnelles si cela s’avère nécessaire pour le traitement des paiements.
Vos données personnelles seront traitées conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles et conformément à la politique de Klarna en matière de protection des données pour les personnes résidant en Allemagne (https://cdn.klarna.com
- Paypal Checkout
Ce site web utilise PayPal Checkout, un système de paiement en ligne fourni par PayPal, qui se compose des modes de paiement propres à PayPal et des modes de paiement locaux de fournisseurs tiers.
En cas de paiement via PayPal, carte de crédit via PayPal, prélèvement automatique via PayPal ou - si proposé - « Payer plus tard » via PayPal, nous transmettons vos données de paiement dans le cadre du traitement du paiement à PayPal (Europe) S.a.r.l. et Cie, S.C.A., 22-24 Boulevard Royal, L-2449 Luxembourg (ci-après « PayPal »). La transmission s'effectue conformément à l'article 6, paragraphe 1, point b) RGPD et uniquement dans la mesure nécessaire à cette fin.
PayPal se réserve le droit d'effectuer une enquête de solvabilité par rapport aux méthodes de paiement par carte de crédit via PayPal, par prélèvement automatique via PayPal ou - si proposé – par « payer plus tard » via PayPal. A cette fin, vos données de paiement sont transmises, le cas échéant, à des agences d'évaluation du crédit conformément à l'article 6, paragraphe 1, point b) RGPD, sur la base de l'intérêt légitime de PayPal à déterminer votre solvabilité. PayPal utilise le résultat de l'enquête de solvabilité relatif à la probabilité statistique de défaut de paiement aux fins de mettre à disposition la méthode de paiement pertinente. Les informations de solvabilité peuvent contenir des valeurs de probabilité (appelées valeurs de score). Dans la mesure où les valeurs de score sont intégrées dans le résultat des informations de solvabilité, elles sont basées sur une procédure mathématico-statistique scientifiquement reconnue. Les données d'adresse entrent dans le calcul des valeurs de score. Vous pouvez à tout moment vous opposer à ce traitement de vos données en envoyant un message à PayPal. Toutefois, PayPal reste autorisé, le cas échéant, à traiter vos données à caractère personnel, dans la mesure où cela s`avère nécessaire pour le traitement des paiements conformément au contrat.
Si vous choisissez le mode de paiement PayPal « achat sur facture », vos données de paiement sont initialement transmises à PayPal en vue de préparer le paiement. A la suite, PayPal les transmet à Ratepay GmbH, Franklinstraße 28-29, 10587 Berlin (« Ratepay ») pour l'exécution du paiement. La base juridique est à chaque fois l'article 6, paragraphe 1, point b) RGPD. Dans ce cas, RatePay effectue en son nom propre un contrôle d'identité et de solvabilité afin de déterminer la capacité de paiement conformément au principe déjà mentionné ci-dessus et transmet vos données de paiement à des agences d'évaluation du crédit en raison de l'intérêt légitime à déterminer la capacité de paiement conformément à l'article 6, paragraphe 1, point f) RGPD. Une liste des agences de renseignements auxquelles Ratepay peut avoir recours se trouve ici : https://www.ratepay.com
Si vous utilisez le mode de paiement d'un fournisseur tiers local, vos données de paiement seront d'abord transmises à PayPal pour la préparation du paiement, conformément à l'article 6, paragraphe 1, point b) RGPD. En fonction de votre sélection d'un mode de paiement local disponible, PayPal les transmet ensuite au fournisseur correspondant pour l'exécution du paiement conformément à l'art. 6, paragraphe 1, point b) RGPD :
- Sofort (SOFORT GmbH, Theresienhöhe 12, 80339 Munich, Allemagne).
- iDeal (Currence Holding BV, Beethovenstraat 300 Amsterdam, Pays-Bas)
- giropay (Paydirekt GmbH, Stephanstr. 14-16, 60313 Frankfurt am Main)
- bancontact (Bancontact Payconiq Company, Rue d'Arlon 82, 1040 Bruxelles, Belgique)
- blik (Polski Standard Płatności sp. z o.o., ul. Czerniakowska 87A, 00-718 Varsovie, Pologne)
- eps (STUZZA Studiengesellschaft für Zusammenarbeit im Zahlungsverkehr GmbH, Frankgasse 10/8, 1090 Vienne, Autriche)
- MyBank (PRETA S.A.S, 40 Rue de Courcelles, F-75008 Paris, France)
- Przelewy24 (PayPro SA, Kanclerska 15A, 60-326 Poznań, Pologne)
Pour plus d'informations au sujet de la protection des données, veuillez consulter la politique de confidentialité de PayPal : https://www.paypal.com
- Paypal
En cas de paiement par PayPal, par carte de crédit via PayPal, par prélévement via PayPal ou (si cela est proposé) "par achat sur facture" ou "paiement échelonné" via PayPal, nous transmettons vos données de paiement à PayPal (Europe) S.a.r.l. et Cie, S.C.A., 22-24 Boulevard Royal, L-2449 Luxembourg (ci-après "PayPal"). Le transfert a lieu conformément à l'article 6, paragraphe 1, point b) RGPD exclusivement dans la mesure où cela est nécessaire pour le traitement des paiements.
PayPal se réserve le droit d'effectuer des vérifications de crédit pour les méthodes de paiement par carte de crédit via PayPal, débit direct via PayPal ou - si proposé - "achat sur facture" ou "paiement échelonné" via PayPal. Dans ce but, vos données de paiement peuvent être transmises à des agences de crédit dans l'intérêt légitime de PayPal à déterminer votre solvabilité conformément à l'article 6, paragraphe 1, point f) RGPD. PayPal utilise le résultat de l'évaluation du crédit par rapport à la probabilité statistique de non-paiement pour décider de la mise à disposition de la méthode de paiement respective. Le rapport de crédit peut contenir des valeurs de probabilité (dénommées valeurs de score). Si des valeurs de score sont incluses dans le résultat du rapport de crédit, elles sont basées sur une procédure mathématico-statistique scientifiquement reconnue. Le calcul des valeurs de score comprend, mais sans s'y limiter, des données de correspondance postale. Pour plus d'informations sur la politique de protection des données et sur les agences de crédit utilisées, veuillez-vous référer à la Déclaration sur la protection des données personnelles de PayPal :
https://www.paypal.com
Vous pouvez vous opposer à tout moment au traitement de ces données en envoyant un message à PayPal. Toutefois, PayPal pourra éventuellement continuer à traiter vos données personelles si cela s’avère nécessaire pour le traitement des paiements.
- SOFORT
Si vous choisissez un mode de paiement du prestataire de services de paiement "SOFORT", le paiement est traité par le prestataire de services de paiement SOFORT GmbH, Theresienhöhe 12, 80339 München, Allemagne , à qui nous transmettons les informations relatives à votre commande (nom, adresse, numéro de compte, code bancaire, code bancaire, éventuellement numéro de carte de crédit, montant de la facture, devise et numéro de transaction) conformément à l'article 6 paragraphe 1 point b RGPD. Sofort GmbH fait partie du groupe Klarna (Klarna Bank AB (publ), Sveavägen 46, 11134 Stockholm, Suède). Vos données ne seront transmises que dans le cadre du traitement des paiements avec le prestataire de services de paiement SOFORT et uniquement dans la mesure où cela est nécessaire. Pour plus d'informations sur la politique de confidentialité de SOFORT, veuillez consulter le site :https://i-clip.fr9) Service d'analyse web
En raison de l'extension, votre adresse IP sera préalablement abrégée par Google dans les États membres de l'Union européenne ou dans les États signataires de l'Accord sur l'Espace économique européen. Ce n'est qu’exceptionnellement que l'adresse IP complète est susceptible d’être transmise à un serveur Google situé aux Etats-Unis avant d’y être également abrégée.
Tous les traitements décrits ci-dessus, en particulier la mise en place de cookies Google Analytics permettant de lire des informations sur le terminal utilisé, ne seront effectués que si vous nous avez donné votre consentement exprès conformément à l’article 6, paragraphe 1, point a) RGPD. Sans ce consentement, Google Analytics ne sera pas utilisé pendant votre visite sur notre site web.
Sur ce site web, le service "Google Signals" peut également être utilisé comme extension de Google Analytics. Google Signals permet à Google d'établir des rapports sur tous les appareils (ce qu'on appelle le "Cross Device Tracking"). Dans la mesure où vous avez activé les "annonces personnalisées" dans les paramètres de votre compte Google et que vous avez relié vos appareils connectés à Internet à votre compte Google, Google peut analyser le comportement de l'utilisateur en fonction des appareils conformément à l’article 6, paragraphe 1, point a) RGPD (voir ci-dessus) et créer des modèles de base de données basés sur cette analyse. Sont ainsi pris en compte les connexions et les types d'appareils de tous les visiteurs de pages qui étaient connectés à un compte Google et qui ont effectué une conversion. Les données montrent entre autres sur quel appareil vous avez cliqué pour la première fois sur une annonce et sur quel appareil la conversion correspondante a eu lieu. Dans la mesure où Google Signals est utilisé, nous ne recevons pas de données personnelles de Google, mais uniquement des statistiques établies sur la base de Google Signals. Vous avez la possibilité de désactiver la fonction "annonces personnalisées" dans les paramètres de votre compte Google et de désactiver ainsi l'analyse multi-appareils. Pour ce faire, suivez les instructions de cette page : https://support.google.com
Pour le transfert de données provenant de l'UE vers les États-Unis, Google se réfère aux clauses dites standard de protection des données de la Commission européenne, qui visent à garantir le respect du niveau européen de protection des données aux États-Unis.
La fonction "UserIDs" peut également être utilisée sur ce site web comme extension de Google Analytics. En attribuant des UserIDs individuels, nous pouvons faire établir des rapports (reports) par Google pour tous les appareils (ce que l'on appelle le "Cross Device Tracking"). Cela signifie que si vous donnez votre consentement à l'utilisation de Google Analytics conformément à l'article 6, paragraphe 1, point a) du RGPD, votre comportement d'utilisation peut également être analysé sur plusieurs appareils, si vous avez créé un compte personnel en vous inscrivant sur ce site Web et que vous êtes connecté à votre compte personnel sur différents terminaux avec vos données de connexion correspondantes. Les données collectées de cette manière montrent entre autres sur quel terminal vous avez cliqué pour la première fois sur une annonce et sur quel terminal la conversion correspondante a eu lieu.
Vous trouverez des détails relatifs au traitement effectué par Google Analytics 4 et au traitement des données provenant des sites web par Google à l'adresse suivante : https://policies.google.com10) Reciblage, remarketing et recommandation publicitaire
11) Fonctionnalités des pages
12) Outils et Divers
La base juridique supplémentaire pour le traitement est l'article 6, paragraphe 1, point c, RGDP. En tant que partie responsable, nous sommes soumis à l'obligation légale de faire dépendre l'utilisation de cookies techniquement inutiles du consentement respectif de l'utilisateur.13) Droit de la personne concernée
14) Durée de conservation des données à caractère personnel
